Déposée le 4 avril 2008 par la société CIRAD EPIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CSec »
Le déposant est la société CIRAD EPIC domicilié(e) 42 rue Scheffer,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 596 270 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIRAD Délégation Valorisation TA 173/04 domicilié(e) Avenue Agropolis,34398 MONTPELLIER cedex 5 - 34398 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIRAD EPIC - 42 rue Scheffer,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 331596270
CIRAD Délégation Valorisation TA 173/04 - Avenue Agropolis,34398 MONTPELLIER cedex 5 - 34398 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; épices.
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